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Journal n°7639
du 20 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.181 du 13 février 2004 renouvelant le mandat de deux membres de la Commission de Contrôle de la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ;
Vu Notre ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ;
Vu Notre ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.885 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un
membre de la Commission de Contrôle de la gestion
de portefeuilles et des activités boursières assimilées.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ;
Vu Notre ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ;
Vu Notre ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Décision Souveraine en date du 26 février 2015 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain
’Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
M. Michel Granero, Secrétaire Général ;
M. Thomas Fouilleron, Membre ;
Mme Olivia Antoni, Membre ;
M. le Directeur de l’Office des Emissions de Timbres ... ’Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
M. Michel Granero, Secrétaire Général ;
M. Thomas Fouilleron, Membre ;
Mme Olivia Antoni, Membre ;
M. le Directeur de l’Office des Emissions de Timbres ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Décision Souveraine en date du 26 février 2018 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain.
:
- M. l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
- M. Michel Granero, Secrétaire Général ;
- M. Thomas Fouilleron, Membre ;
- Mme Olivia Antoni, Membre ... :
- M. l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Président ;
- M. Michel Granero, Secrétaire Général ;
- M. Thomas Fouilleron, Membre ;
- Mme Olivia Antoni, Membre ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 232 du 3 octobre 2005 portant nomination
des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 38 du 12 mai 2005 portant nomination des membres du Comité de Gestion du ... dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 38 du 12 mai 2005 portant nomination des membres du Comité de Gestion du ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Décision Souveraine en date du 3 novembre 2005 nommant les membres de la Commission Consultative des Collections d'Objet d'Art de S.A.S. le Prince Souverain.
Par décision Souveraine en date du 3 novembre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé membres de la Commission Consultative des Collections d'Objet d'Art de S.A.S. le Prince Souverain, les personnes ... Par décision Souveraine en date du 3 novembre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé membres de la Commission Consultative des Collections d'Objet d'Art de S.A.S. le Prince Souverain, les personnes ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Décision Souveraine en date du 10 février 2012 nommant un Membre de la Commission Consultative des Collections d’Objets d’Arts de S.A.S. le Prince Souverain
Par Décision Souveraine en date du 10 février 2012, M. Thomas Fouilleron a été nommé Membre de la Commission Consultative des Collections d’Objets d’Arts de S.A.S. le Prince Souverain. ... Par Décision Souveraine en date du 10 février 2012, M. Thomas Fouilleron a été nommé Membre de la Commission Consultative des Collections d’Objets d’Arts de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-211 du 6 mars 2019 portant nomination des membres de la Commission Consultative chargée d'examiner les litiges auxquels peut donner lieu l'assiette de l'impôt sur les bénéfices.
nomination des membres de la Commission Consultative chargée d'examiner les litiges auxquels peut donner lieu l'assiette de l'impôt sur les bénéfices ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... nomination des membres de la Commission Consultative chargée d'examiner les litiges auxquels peut donner lieu l'assiette de l'impôt sur les bénéfices ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... Arrêté Ministériel n° 2019-211 du 6 mars 2019 portant nomination des membres de la Commission Consultative chargée d'examiner les litiges auxquels peut donner lieu l'assiette de l'impôt sur les ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Décision Souveraine en date du 3 novembre 2005 portant nomination d'un Membre à la Commission consultative des Collections d'Objets d'Art de S.A.S le Prince Souverain
Par décision souveraine en date du 3 novembre 2005, M. Robert CALCAGNO est nommé Membre de la Commission consultative des Collections d'Objets d'Art de S.A.S le Prince Souverain, en qualité de ... Par décision souveraine en date du 3 novembre 2005, M. Robert CALCAGNO est nommé Membre de la Commission consultative des Collections d'Objets d'Art de S.A.S le Prince Souverain, en qualité de ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil de Régence.
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé membres du Conseil de Régence :
- Mme Évelyne Genta ;
- M. Charles-Henri Rey ;
- M. Frédéric ...
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé membres du Conseil de Régence :
- Mme Évelyne Genta ;
- M. Charles-Henri Rey ;
- M ... Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil de Régence. ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 9 septembre 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 9 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de 4 années, à compter du 1er octobre 2019, les membres du Conseil d'Administration de la ...
Par Décision Souveraine en date du 9 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de 4 années, à compter du 1er octobre 2019, les membres du Conseil d'Administration de la ... Décision Souveraine en date du 9 septembre 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco. ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.441 du 5 août 2015 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.840 du 10 juillet 2012 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
, Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier ;
Mme Olivia Antoni, Conservateur aux Archives et à la Bibliothèque du Palais Princier ;
MM. Maurice Boule, expert en philatélie ... , Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier ;
Mme Olivia Antoni, Conservateur aux Archives et à la Bibliothèque du Palais Princier ;
MM. Maurice Boule, expert en philatélie ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.800 du 4 avril 2016 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.073 du 3 septembre 2018 nommant les membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ...